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Conseil Municipal de Saint-Agrève

18 juill. 2024 20 h 30 - 22 h 30
Ordre du jour

1/ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 juin 2024
2/ Avenant à la convention d'études avec la Banque des Territoires
3/ Attribution du marché à procédure adaptée de travaux pour l'aménagement de la gare
4/ Convention relative au versement et au remboursement d'une avance faite par le budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur au budget du CCAS
5/ Modification du tableau des emplois
6/ Présentation d'une décision prise par le Maire
7/ Modification des actes constitutifs de la régie cantine et de la régie périscolaire
8/ Règlement de la cantine et périscolaire
9/ Subvention à l'association hospitalière de Moze
10/ Questions diverses