Prochaine séance du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2024.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. VILLEMAGNE.
3) Décision modificative n°1 – Rapport de M. VILLEMAGNE.
4) Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet – Rapport de M.
VILLEMAGNE.
5) Modification du tableau des emplois pour permettre un avancement de grade – Rapport
de M. VILLEMAGNE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves
scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Demande de subvention atout ruralité 07 auprès du Département de l’Ardèche dans
l’enveloppe pacte routier – Rapport de M. CHANTRE.
8) Attribution du marché à procédure adaptée de travaux pour l’aménagement de la gare –
Rapport de M. VILLEMAGNE.
9) Convention de Partenariat entre la Mairie et le centre socioculturel de Saint-Agrève pour
la gestion de l'Espace France Services (EFS) – Rapport de Mme VINDRIEUX.
10) Convention de mise à disposition d’un terrain et de partenariat avec le centre
socioculturel pour la gestion du jardin partagé – Rapport de Mme VINDRIEUX.
11) Présentation des droits de préemption non utilisé depuis le 01/11/2023 – Rapport de M.
VILLEMAGNE.
12) Vote des tarifs de cantine et de garderie périscolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Questions diverses
• Information du Maire : arrêtés d’interdiction de circulation de véhicules à
moteur sur chemins ruraux


Séance ouverte à tous.