se réunira le lundi 15 décembre 2025 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.
FINANCES
1. Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2026
RESSOURCES HUMAINES
2. Convention avec le Centre de Gestion de l'Ardèche relative à la préparation, au suivi et à l'exécution du contrat d'assurance des risques statutaires
PATRIMOINE CULTURE TOURISME
3. Exposition du 12 juin au 1er novembre 2026 au Château-musée - Convention d’exposition avec les artistes du collectif Atelier 26 pour le projet « Le Papier Raconte… Une histoire de soie »
AFFAIRES JURIDIQUES
4. Convention de répartition des charges de fonctionnement de la Gare routière entre la Région Auvergne Rhône-Alpes (AURA), ARCHE Agglo et la Ville de Tournon-sur-Rhône
SERVICES TECHNIQUES
5. Renouvellement de la convention de prestation de services entre la communauté d’agglomération ARCHE Agglo et la commune de Tournon-sur-Rhône pour la gestion des zones d’activités économiques : CHAMPAGNE, LA PICHONNIERE, CORNILHAC et SAINT-VINCENT
FONCIER
6. Bilan annuel 2025 des acquisitions et des cessions immobilières
7. Acquisition parcelles AS N°1555 ET N°1556 - Iles Ferays
URBANISME
8. Défense extérieure contre l'incendie (DECI) - Convention de prestation de service avec ARCHE Agglo pour le contrôle périodique des points d'eau incendie
- Questions diverses,
- Communications de M. le Maire
