❗Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique : recensement des chemins ruraux
Durée de l'enquête du lundi 13 octobre 2025 à partir de 14h00 au jeudi 30 octobre 2025 à 16h00.
Le public pourra prendre connaissance des pièces du dossier aux jours et heures d'ouverture du secrétariat de la mairie et consigner éventuellement ses observations sur le registre d'enquête, ou les adresser par courrier à Monsieur le Commissaire Enquêteur au siège de l'enquête en Mairie de Malbosc ou par courriel.
M. Jean-François MARTIN désigné comme commissaire Enquêteur siégera en Mairie pour recevoir les observations du public, jeudi 16 octobre de 14h00 à 16h00 et jeudi 30 octobre de 14h00 à 16h00.
Durée de l'enquête du lundi 13 octobre 2025 à partir de 14h00 au jeudi 30 octobre 2025 à 16h00.
Le public pourra prendre connaissance des pièces du dossier aux jours et heures d'ouverture du secrétariat de la mairie et consigner éventuellement ses observations sur le registre d'enquête, ou les adresser par courrier à Monsieur le Commissaire Enquêteur au siège de l'enquête en Mairie de Malbosc ou par courriel.
M. Jean-François MARTIN désigné comme commissaire Enquêteur siégera en Mairie pour recevoir les observations du public, jeudi 16 octobre de 14h00 à 16h00 et jeudi 30 octobre de 14h00 à 16h00.
