Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 9 septembre à 19h à la Mairie.

Il sera diffusé en direct sur le Facebook de la commune : https://www.facebook.com/CommuneDeBonson06830
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ORDRE DU JOUR
 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Adhésion de la Commune de Châteauneuf-Villevieille à la Métropole de Nice Côte d’Azur
2. Adhésion de la Commune de Drap à la Métropole de Nice Côte d’Azur
3. Désignation du collège de proximité au Conseil de Développement
4. Adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs
5. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage

RESSOURCES HUMAINES

1. Délibération instituant la majoration des heures complémentaires
2. Délibération instituant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires
3. Création de postes  

FINANCES

1. Demande de subvention pour acquisition d’un immeuble auprès du Département
2. Dotation cantonale 2021
3. Dotation cantonale 2020
4. Demande de Subvention pour la rénovation du Clos de Boule au Gabre
5. Demande de subvention achat d’un immeuble auprès de la Région (FRAT)  
6. Demande de financement auprès de la Région pour la restauration des Restanques

JURIDIQUE

1. Approbation de la convention de médiation

QUESTIONS DIVERSES