Conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 06 décembre 2024 à 20h00 à la mairie.
Ordre du jour :
1) Retrait des délégations d’adjoint et démission de M. Cyrille BELLEBAULT,
installation au Conseil de M. Benjamin DEGLISE
2) Démission de Mme Laetitia BAILLOT, installation de M. Clément SURGERE
3) Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 septembre 2024
4) Etat des devis signés par le Maire
5) Dématérialisation des actes budgétaires
6) Modification du règlement de la salle des fêtes
7) Modification du règlement de la bibliothèque municipale
8) Convention mairie-école pour l’accueil des élèves à la bibliothèque municipale
9) Convention RASED
10) Convention Territoriale Globale
11) Pacte Financier et Fiscale Solidaire
12) Admissions en non-valeurs
13) Recensement de la population 2025
14) ONF travaux de coupes 2025
15) Communauté de Communes Bugey Sud :
Rapport d’activité 2023
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau et assainissement (RPQS) 2023
16) Renouvellement contrat assurance CNP 2025
17) Chèques cadeaux pour les anciens
18) Prix concours maisons et balcons fleuris
19) Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
20) Bâtiment ADAPEI
21) Questions et informations diverses
Ordre du jour :
1) Retrait des délégations d’adjoint et démission de M. Cyrille BELLEBAULT,
installation au Conseil de M. Benjamin DEGLISE
2) Démission de Mme Laetitia BAILLOT, installation de M. Clément SURGERE
3) Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 septembre 2024
4) Etat des devis signés par le Maire
5) Dématérialisation des actes budgétaires
6) Modification du règlement de la salle des fêtes
7) Modification du règlement de la bibliothèque municipale
8) Convention mairie-école pour l’accueil des élèves à la bibliothèque municipale
9) Convention RASED
10) Convention Territoriale Globale
11) Pacte Financier et Fiscale Solidaire
12) Admissions en non-valeurs
13) Recensement de la population 2025
14) ONF travaux de coupes 2025
15) Communauté de Communes Bugey Sud :
Rapport d’activité 2023
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau et assainissement (RPQS) 2023
16) Renouvellement contrat assurance CNP 2025
17) Chèques cadeaux pour les anciens
18) Prix concours maisons et balcons fleuris
19) Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
20) Bâtiment ADAPEI
21) Questions et informations diverses
