Sur l'usage des voies et pistes forestières, à savoir ;
Bonsoir à tous,
l'usage des voies et pistes forestières de la commune et des massifs environnants doit être réglementé pour en garantir le maintien en bon état.
C'est l'objet de l'arrêté joint et de la délibération concordante prise en janvier.
Cet arrêté est porté à la connaissance des propriétaires et des exploitants forestiers : Tout chantier d'exploitation devra dorénavant faire l'objet d'une déclaration préalable en mairie par courrier ou courriel.
S'en suivra un état des lieux qui responsabilisera chacune des parties.
Bonne lecture.
M. le Maire.
l'usage des voies et pistes forestières de la commune et des massifs environnants doit être réglementé pour en garantir le maintien en bon état.
C'est l'objet de l'arrêté joint et de la délibération concordante prise en janvier.
Cet arrêté est porté à la connaissance des propriétaires et des exploitants forestiers : Tout chantier d'exploitation devra dorénavant faire l'objet d'une déclaration préalable en mairie par courrier ou courriel.
S'en suivra un état des lieux qui responsabilisera chacune des parties.
Bonne lecture.
M. le Maire.
