Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2022
Délibérations :
- Mise à disposition de locaux au service périscolaire - Convention avec la Communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
- Agence France locale - Renouvellement de la garantie d'emprunt à certains créanciers
- Ecoles de Pont d'Ain - Renouvellement de la convention avec le Centre médico-scolaire
- Commuanauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon - Rapport d'observatons de la Chambre régionale des comptes
Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
Rapport des commissions municipales
Questions diverses
Lundi 30 janvier 2023 à 19 h 30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d'Ain
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d'Ain
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2022
Délibérations :
- Mise à disposition de locaux au service périscolaire - Convention avec la Communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
- Agence France locale - Renouvellement de la garantie d'emprunt à certains créanciers
- Ecoles de Pont d'Ain - Renouvellement de la convention avec le Centre médico-scolaire
- Commuanauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon - Rapport d'observatons de la Chambre régionale des comptes
Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
Rapport des commissions municipales
Questions diverses
