Conseil municipal
Le conseil Municipal se tiendra le :
L’ordre du jour est le suivant :
Lundi 06 juillet 2026 à 19h30
Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 08 juin 2026
- Délibérations
- Vidéoprotection – Lancement de la phase 3
- Bornes de rechargement de véhicules électriques – Conventions avec la société BORNECO pour l’équipement de la place du Champ de Foire et le parking de covoiturage
- Parking de covoiturage – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
- ENEDIS – Octroi d’une servitude de passage d’une ligne électrique sur diverses parcelles
- ENEDIS - Octroi d’une servitude de passage d’une ligne électrique sur la rue des Lacs
- Subventions ordinaires aux associations – Année 2026
- Subvention exceptionnelle à la Fédération française de pêche sportive
- Restaurant scolaire – tarifs des repas à compter du 1er août 2026
- Budget annexe ZAC des Maladières – Cession au budget principal d’un terrain stocké
- Budget principal 2026 – Décision modificative n°2
- Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
- Compte-rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
- Questions diverses
