Conseil municipal du 30 mai 2024

Nous vous informons que le conseil municipal se réunira le jeudi 30 mai à 20h en salle du conseil de la Mairie avec l'ordre du jour suivant : 

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04/04/2024
2. Renouvellement convention de l’agence postale
3. Compétence éclairage public : Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maitriser la consommation d’énergie).
4. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonné par le syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA).
5.  Proposition des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZA ENR)
6.  Convention d’occupation du sol avec le centre de secours de Corveissiat
7. Convention d'utilisation de l'ancien Lavoir de Lavillat
8. Tarification des services périscolaires
9. Questions diverses