[ Conseil communautaire ]
Le Conseil Communautaire se réunira le
🗓️ Mardi 7 octobre 2025
🕘 20h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Installation d’un/une nouveau(elle) conseiller(ère) communautaire – commune de Planfoy
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Signature d’un Contrat négocié n° 2 avec le Département de la Loire
• Développement économique, agriculture, forêt
4. Signature d’un Contrat territorial filière forêt bois n° 2 avec le Département de la Loire
• Aménagement de l’espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)
5. Convention de Veille et de Stratégie Foncière (CVSF) sur la commune de Graix – avec EPORA
6. Avis sur le Plan de mobilité de St-Etienne Métropole
7. GEMAPI : Validation de l’accord territorial Furan – Ondaine – Lizeron
• Ressources humaines
8. Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 pour les risques « santé » et « prévoyance » et approbation des montants de participations financières de la collectivité et des modalités de versement aux agents
• Tourisme et promotion du territoire
9. Convention Montagnes Massif Central pour la saison 2025-2026
10. Fixation des tarifs de l'Espace Nordique – Saison Hiver 2025-2026 et Été 2026
11. Aires d’accueil des camping-cars : fixation des nouveaux tarifs des services disponibles aux bornes
🗓️ Mardi 7 octobre 2025
🕘 20h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Installation d’un/une nouveau(elle) conseiller(ère) communautaire – commune de Planfoy
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Signature d’un Contrat négocié n° 2 avec le Département de la Loire
• Développement économique, agriculture, forêt
4. Signature d’un Contrat territorial filière forêt bois n° 2 avec le Département de la Loire
• Aménagement de l’espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)
5. Convention de Veille et de Stratégie Foncière (CVSF) sur la commune de Graix – avec EPORA
6. Avis sur le Plan de mobilité de St-Etienne Métropole
7. GEMAPI : Validation de l’accord territorial Furan – Ondaine – Lizeron
• Ressources humaines
8. Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 pour les risques « santé » et « prévoyance » et approbation des montants de participations financières de la collectivité et des modalités de versement aux agents
• Tourisme et promotion du territoire
9. Convention Montagnes Massif Central pour la saison 2025-2026
10. Fixation des tarifs de l'Espace Nordique – Saison Hiver 2025-2026 et Été 2026
11. Aires d’accueil des camping-cars : fixation des nouveaux tarifs des services disponibles aux bornes
