[ Conseil communautaire ]
Le Conseil Communautaire se réunira le
📘 Mardi 17 Décembre 2024
🕓 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Validation des procès-verbaux
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Programme LEADER LOIRE : avenant à la convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme LEADER Loire
• Finances
4. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025
5. Décision Modificative : Budget Principal
6. Renouvellement du Contrat avec la Caisse d’Epargne pour cartes d’achat public
• Ressources humaines
7. Approbation du Plan pluriannuel de formation mutualisé 2025-2027 avec le CDG42 et le CNFPT et du règlement de formation
8. Approbation de l’avenant à la Convention service retraite 2023-2026 avec le CDG42
9. Modification du tableau des effectifs
• Développement économique, agriculture, forêt
10. Attribution d’aides économiques
11. Avances remboursables : Annulation des titres émis non recouvrés et moratoire d’une année sur les remboursements
• AEEEH
12. Demande de Subvention de l’ADIL Loire Haute Loire pour l’année 2024
13. Etude sur la gouvernance des « Mobilités Loire Sud » : demande de financement au titre du fonds vert et autorisation de signature et de convention de groupement de commandes et de participation financière
14. Habitat : Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ avec l’Etat pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
15. Vote des tarifs ADS pour 2025
16. SAS des Ailes de Taillard : autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SEM Soleil à la CCMP
17. Prorogation du dispositif de soutien aux habitants pour l’acquisition de vélos
• Tourisme et promotion du territoire
18. Maison du Châtelet : Attribution des marchés de travaux
📘 Mardi 17 Décembre 2024
🕓 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Validation des procès-verbaux
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Programme LEADER LOIRE : avenant à la convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme LEADER Loire
• Finances
4. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025
5. Décision Modificative : Budget Principal
6. Renouvellement du Contrat avec la Caisse d’Epargne pour cartes d’achat public
• Ressources humaines
7. Approbation du Plan pluriannuel de formation mutualisé 2025-2027 avec le CDG42 et le CNFPT et du règlement de formation
8. Approbation de l’avenant à la Convention service retraite 2023-2026 avec le CDG42
9. Modification du tableau des effectifs
• Développement économique, agriculture, forêt
10. Attribution d’aides économiques
11. Avances remboursables : Annulation des titres émis non recouvrés et moratoire d’une année sur les remboursements
• AEEEH
12. Demande de Subvention de l’ADIL Loire Haute Loire pour l’année 2024
13. Etude sur la gouvernance des « Mobilités Loire Sud » : demande de financement au titre du fonds vert et autorisation de signature et de convention de groupement de commandes et de participation financière
14. Habitat : Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ avec l’Etat pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
15. Vote des tarifs ADS pour 2025
16. SAS des Ailes de Taillard : autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SEM Soleil à la CCMP
17. Prorogation du dispositif de soutien aux habitants pour l’acquisition de vélos
• Tourisme et promotion du territoire
18. Maison du Châtelet : Attribution des marchés de travaux
