[ Conseil communautaire ]
Le Conseil Communautaire se réunira le
🗓 Mardi 10 novembre 2026
🕖 18h30
📍Mairie de Saint-Genest-Malifaux, salle des Mariages, 1er étage
Ordre du jour
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Formation des élus communautaires
3. Externalisation des instructions des Autorisations du Droit des Sols (ADS) : marché mutualisé avec la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
• RESSOURCES HUMAINES
4. Autorisation de recrutement pour remplacement ou pour accroissement temporaire d’activités
5. Renouvellement d’agrément de la CCMP pour accueil de Service Civique
• AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, HABITAT, MOBILITÉS
6. Transport à la Demande « Mon’Tad » : avenant au marché pour évolution du service
• TOURISME, ÉVÉNEMENTIEL ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
7. Espace Nordique des Monts du Pilat : positionnement sur la poursuite pour l’hiver saison 2026-2027
et fixation des tarifs hiver Espace Nordique saison 2026-2027
8. Convention Montagnes Massif Central pour la saison 2026-2027
9. Modification des délégués CCMP au sein de l’Office de Tourisme du Pilat
• CLIMAT, ÉNERGIE, ENVIRONNEMENT
10. Projet éolien participatif des Ailes de Taillard
• VIE SOCIALE ET CULTURELLE ET SERVICES À LA POPULATION
11. Réseau de Lecture Publique : Candidature auprès du Département et de l’Etat pour un Contrat Territoire Lecture CTL n° 2
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ARTISANAL ET COMMERCIAL, AGRICULTURE ET FORÊT, EMPLOI ET ÉCONOMIE RÉSIDENTIELLE
12. Groupement de commandes signalétique : lancement de la consultation et validation des conventions à signer avec les communes et les entreprises
13. Aides financières aux entreprises
🗓 Mardi 10 novembre 2026
🕖 18h30
📍Mairie de Saint-Genest-Malifaux, salle des Mariages, 1er étage
Ordre du jour
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Formation des élus communautaires
3. Externalisation des instructions des Autorisations du Droit des Sols (ADS) : marché mutualisé avec la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
• RESSOURCES HUMAINES
4. Autorisation de recrutement pour remplacement ou pour accroissement temporaire d’activités
5. Renouvellement d’agrément de la CCMP pour accueil de Service Civique
• AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, HABITAT, MOBILITÉS
6. Transport à la Demande « Mon’Tad » : avenant au marché pour évolution du service
• TOURISME, ÉVÉNEMENTIEL ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
7. Espace Nordique des Monts du Pilat : positionnement sur la poursuite pour l’hiver saison 2026-2027
et fixation des tarifs hiver Espace Nordique saison 2026-2027
8. Convention Montagnes Massif Central pour la saison 2026-2027
9. Modification des délégués CCMP au sein de l’Office de Tourisme du Pilat
• CLIMAT, ÉNERGIE, ENVIRONNEMENT
10. Projet éolien participatif des Ailes de Taillard
• VIE SOCIALE ET CULTURELLE ET SERVICES À LA POPULATION
11. Réseau de Lecture Publique : Candidature auprès du Département et de l’Etat pour un Contrat Territoire Lecture CTL n° 2
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ARTISANAL ET COMMERCIAL, AGRICULTURE ET FORÊT, EMPLOI ET ÉCONOMIE RÉSIDENTIELLE
12. Groupement de commandes signalétique : lancement de la consultation et validation des conventions à signer avec les communes et les entreprises
13. Aides financières aux entreprises
