Conseil Municipal le 25 novembre 2021
Mairie de Saulxures-sur-Moselotte


Mairie de Saulxures-sur-Moselotte Conseil Municipal le 25 novembre 2021 lundi 22 novembre 2021 à 15:07

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 25 novembre 2021 à partir de 20 H 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

✅ Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 octobre 2021
✅ Décision prise par M le Maire en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT

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1. Emprunt BP Commune 2021
2. Marchés d’aménagement d’un commerce
3. Tableau des baux à ferme 2021
4. Avenant n°4 convention éco pâturage
5. Prorogation aménagement forestier de la forêt communale
6. Adhésion de la CCHV au Syndicat Mixte Moselle Amont
7. Enfouissement des réseaux Impasse des Champs Clos
8. Mise à disposition du service de supervision du réseau d’eau
9. Baux de location des locaux du Géhan
10. QUESTIONS DIVERSES
 

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