Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 juin 2020 à 20h dans la Salle du conseil de la mairie.


Ordre du jour:


► Approbation du compte rendu de la précédente séance du conseil municipal.

► Délibérations portant sur le budget primitif de la commune et ses annexes:

- Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune sur l'exercice 2019.

- Approbation du compte de gestion du budget annexe « pôle santé » sur l'exercice 2019.

- Approbation du compte de gestion du budget du CCAS sur l'exercice 2019.

- Approbation du compte administratif du budget principal de la commune sur l'exercice 2019.

- Approbation du compte administratif du budget annexe« pôle santé » sur l'exercice 2019.

- Approbation du compte administratif du budget du CCAS sur l'exercice 2019.

- Affectation du résultat 2019 sur le budget principal et ses annexes.

- Adoption du taux des taxes locales.

- Acceptation de l'emprunt pour l'achat du terrain centre village.

- Finalisation du rachat du permis du pôle de santé à la SEMCODA.

- Adoption du Budget primitif pour le budget principal

- Adoption du budget primitif pour le budget annexe CCAS

- Adoption du budget primitif pôle de santé

- Délibération sur le reversement de la taxe d'aménagement des ZAE vers la CCPA

► Acceptation des modalités de financement de l'EAJE par Soucieux les Mines

► Adoption des nouveaux règlements intérieurs de l'EAJE et des Ecoles

Questions diverses