Réunion du Conseil Municipal - 25/06/2020
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 25 JUIN 2020 à 19H00, à la Salle Polyvalente (à titre exceptionnel pour suivre les mesures barrières relatives au COVID-19).
A cette occasion, le public sera limité à 15 personnes maximum.
Ordre du jour :
1) Approbation compte rendu réunion du 26 mai 2020
2) Lecture des décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Tirage au sort des jurés d’Assises sur la liste électorale générale
4) Approbation règlement intérieur Conseil Municipal
5) Affaires financières
Budget Communal 2020
• Vote du budget primitif 2020
• Vote des taux d’imposition
• Vote des subventions aux associations
• Vote des subventions classe nature, classe piscine et CATE
• Participation des familles 3e trimestre au transport scolaire
Budget Lotissement 2020
• Vote budget primitifBudget Caveaux 2020
• Vote budget primitifBudget Maison de Santé
• Vote budget primitif
6) Présentation du rapport d’activité 2019 Syndicat des Eaux de la Semène
7) Fixer le nombre des membres au Centre Communal d’Action Sociale et désignation des conseillers municipaux
8) Nomination d’un élu au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
9) Affaires foncières
• Acquisition maison Grangeon place Moulin Prugnat
• Vente terrain à M et Mme STROBEL au village de la Chamarèche
• Vente immeuble rue du Centre (ex Caserne)
• Dépenses legs RONAT
• Autorisation d’ester en justice recours SABOT/DALMAZIO
10) Dénomination des voies
11) Règlement intérieur du restaurant scolaire municipal
12) Versement indemnité différentielle agents
13) Compte rendu des commissions municipales et structures intercommunales
14) Questions diverses
A cette occasion, le public sera limité à 15 personnes maximum.
Ordre du jour :
1) Approbation compte rendu réunion du 26 mai 2020
2) Lecture des décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Tirage au sort des jurés d’Assises sur la liste électorale générale
4) Approbation règlement intérieur Conseil Municipal
5) Affaires financières
Budget Communal 2020
• Vote du budget primitif 2020
• Vote des taux d’imposition
• Vote des subventions aux associations
• Vote des subventions classe nature, classe piscine et CATE
• Participation des familles 3e trimestre au transport scolaire
Budget Lotissement 2020
• Vote budget primitifBudget Caveaux 2020
• Vote budget primitifBudget Maison de Santé
• Vote budget primitif
6) Présentation du rapport d’activité 2019 Syndicat des Eaux de la Semène
7) Fixer le nombre des membres au Centre Communal d’Action Sociale et désignation des conseillers municipaux
8) Nomination d’un élu au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
9) Affaires foncières
• Acquisition maison Grangeon place Moulin Prugnat
• Vente terrain à M et Mme STROBEL au village de la Chamarèche
• Vente immeuble rue du Centre (ex Caserne)
• Dépenses legs RONAT
• Autorisation d’ester en justice recours SABOT/DALMAZIO
10) Dénomination des voies
11) Règlement intérieur du restaurant scolaire municipal
12) Versement indemnité différentielle agents
13) Compte rendu des commissions municipales et structures intercommunales
14) Questions diverses
