Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira au Foyer Rural de Rougemont-le-Château Mardi 02 juin 2020 à 19 heures.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance et approbation de la séance précédente


• Fixation du nombre de membres du Centre Communal d’Action Sociale et désignation


• Désignation des membres des commissions communales


• Désignation des membres de la commission d’appel d’offres


• Désignation des membres de la commission communale des impôts directs


• Désignation des délégués dans les organismes extérieurs


• Approbation du règlement intérieur


• Assiette et destination des coupes 2020


• Programme d’actions 2020 – forêt communale


• Programme d’actions 2020 – Chemin de Sainte Catherine


• Demande de subvention au titre des amendes de police


• Avenant n° 1 à la convention de services concernant les agrès sportifs et les aires de jeux


• Modification des statuts du syndicat territoire d’énergie 90


• Convention relative à la mise à disposition gratuite de l’exercice du droit de pêche


• Autorisation d’engagement de dépenses – Articles 6232 et 6238


• Pass’sport culture


• Demandes de subventions


• Questions diverses :
  
  • Convention de financement fondation du patrimoine
  
  

La réunion sera publique. Cependant, pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, 18 personnes maximum seront autorisées à assister aux débats. Le port du masque est fortement souhaité.