Prochain Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 décembre 2020 à 20h00 à la salle des fêtes de Pont-d'Ain.


L'ordre du jour est le suivant :

• Approbation du compte-rendu de la séance du 26 octobre 2020

• Délibérations

1. Station d’épuration et bassin de stockage-restitution – Demande de subventions au Département de l’Ain et à l’Agence de l’Eau Rhône-Alpes-Méditerranée


2. Station d’épuration et bassin de stockage-restitution – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre


3. Station d’épuration et bassin de stockage-restitution – Etude géotechnique


4. Assainissement collectif – Redevance communale


5. Réseau d’eaux pluviales – Réparation rue du 8 mai 1945


6. Commissions municipales – Modification de leur composition


7. Indemnités du Maire et des Adjoints : - Complément à la délibération du 26 octobre 2020


8. Modification du tableau des emplois


9. Communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon – Opposition au transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »


10. Communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon – Désignation d’un délégué communal auprès de la commission locale des charges transférées


11. Constitution de la commission communale des impôts directs – Proposition d’une liste de membres


12. Constitution de la commission intercommunale des impôts directs – Proposition d’une liste de membres


13. Canoé l’Esquimaude – Exonération partielle de la redevance d’occupation du domaine public pour 2020 – Modificatif


14. Handball Club de Pont-d’Ain – Résiliation de la convention pour l’achat d’une table de marques électronique


15. Subvention ordinaire au Sou des Ecoles de Pont-d’Ain


16. Budget principal 2020 – Révision du montant de l’attribution de compensation


17. Tarifs municipaux – Revalorisation à compter du 1er janvier 2021


18. Budget principal 2020 – Décision modificative n°2


19. Budget annexe Assainissement collectif 2020 – Décision modificative n°1

• Compte rendu de l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire

• Questions diverses