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Conseil municipal

Le décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ne prévoit pas d'établir une attestation dérogatoire donnant la possibilité au public d'assister à des séances.


De plus la mairie n'étant pas équipée de matériels pour retransmettre la séance du conseil municipal par visioconférence, la réunion se déroulera à huis clos le jeudi 28 janvier à 18h.

Ordre du jour :


Approbation compte-rendu de la dernière séance
  1. Demande de subvention : Association sportive Génolhac Scolaire Olympique

  2. Avenant de prorogation de la convention d’adhésion au SIG (Système d’Information Géographique)

  3. Avenant de prorogation de la convention d’adhésion au service commun instruction des « ADS » (Autorisations du droit des sols)

  4. Devenir des parcelles communales du Groupement Forestier

  5. Instauration du Compte Epargne Temps

  6. Espace coworking