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Réunion du conseil municipal - lundi 14 décembre 2020

Le conseil municipal de Cussac-sur-Loire se réunit, lundi 14 décembre 2020 à 19h30, au Mill'Club de Malpas. Compte-tenu du contexte sanitaire, la réunion se déroulera à huis-clos et sans public.


L'ordre du jour est le suivant :
  • Présentation du programme de sauvegarde des salamandres par l’association Les Pieds à terre ;

  • Approbation du règlement intérieur du cimetière ;

  • Tarif des concessions funéraires ;

  • Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour l’extension et la rénovation des vestiaires du stade ;

  • Admission en non-valeur de repas de cantines pour un montant de 4 euros ;

  • Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;

  • Participation pour travaux supplémentaires d’enfouissement des réseaux téléphoniques dans le secteur des Cabarets ;

  • Participation pour travaux d’éclairage public au lotissement Les Mésanges ;

  • Décisions modificatives au budget 2020 ;

  • Renégociation de deux prêts auprès du Crédit Agricole Loire/Haute-Loire ;

  • Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public, impasse de la Garde ;

  • Questions diverses.