Conseil Municipal le 28 octobre 2021
Mairie de Bonrepos-sur-Aussonnelle


Mairie de Bonrepos-sur-Aussonnelle Conseil Municipal le 28 octobre 2021 samedi 23 octobre 2021 à 11:00



Jeudi 28 octobre 2021 à 19heures, les élus seront réunis pour un Conseil Municipal.

Celui-ci sera ouvert au public (avec masque).

Ordre du jour :
                                                                                                    

  • Délibération concernant l’augmentation de la Taxe d’Aménagement.
  • Délibération pour l’adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo.
  • Délibération pour la nomination d’un membre pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour le remplacement du membre réfèrent.
  • Délibération modifiant la détention de la durée d’une concession cimetière.
  • Délibération de dissolution du CCAS et intégration dans le budget de la commune.
  • Délibération portant sur le régime indemnitaire (RIFSEEP).
  • Délibération demande subvention DETR.
  • Remboursement de frais avancé par une élue.
  • Remboursement de frais avancé par le Maire.
 
Pour information, compte rendu du dernier conseil municipal du 7 septembre 2021 en pièce jointe.

Consulter la page de Mairie de Bonrepos-sur-Aussonnelle

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