Conseil Communautaire
Le prochain conseil se tiendra :
Lundi 14 novembre 2022 à 20h00
à Riotord, Salle Polyvalente
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal
Affaires économiques :
o ZA de Ville, Vial Frères (Dunières)
o ZA de Chambaud, STEP (St Romain Lachalm)
o Aide à l’immobilier d’entreprises
o Cession SOFILA / CCPM, ZA Faurie (Dunières)
Affaires touristiques : Abords Oumey, Via Fluvia (Raucoules)
Affaires financières :
o Motion de l’AMF
o LEADER, 2023-2027
Affaires sportives : Piste d’athlétisme (Dunières)
Sécurité : Vidéo protection
Centres-bourgs : Aide à la rénovation de façades
Compétences CCPM :
o Aide à la rénovation des façades
o Service public de la performance énergétique de l’habitat
Environnement : PCAET
Personnel : Création de postes
Ordures ménagères
o Redevance spéciale
o Rapport d’activités 2021 SICTOM Entre Monts et Vallées
o Rapport d’activités 2021 SICTOM Velay Pilat*
Rivières : Rapport d’activité 2021 EPAGE Loire Lignon*
Informations : Décisions du Bureau, Décisions du Président, Arrêtés du Président
Questions diverses
Lundi 14 novembre 2022 à 20h00
à Riotord, Salle Polyvalente
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal
Affaires économiques :
o ZA de Ville, Vial Frères (Dunières)
o ZA de Chambaud, STEP (St Romain Lachalm)
o Aide à l’immobilier d’entreprises
o Cession SOFILA / CCPM, ZA Faurie (Dunières)
Affaires touristiques : Abords Oumey, Via Fluvia (Raucoules)
Affaires financières :
o Motion de l’AMF
o LEADER, 2023-2027
Affaires sportives : Piste d’athlétisme (Dunières)
Sécurité : Vidéo protection
Centres-bourgs : Aide à la rénovation de façades
Compétences CCPM :
o Aide à la rénovation des façades
o Service public de la performance énergétique de l’habitat
Environnement : PCAET
Personnel : Création de postes
Ordures ménagères
o Redevance spéciale
o Rapport d’activités 2021 SICTOM Entre Monts et Vallées
o Rapport d’activités 2021 SICTOM Velay Pilat*
Rivières : Rapport d’activité 2021 EPAGE Loire Lignon*
Informations : Décisions du Bureau, Décisions du Président, Arrêtés du Président
Questions diverses