Séance Conseil Municipal

La séance est ouverte au public.
Ordre du jour
1 – Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 22 septembre 2026
2 – Foncier : cession d’une emprise foncière à Deux Fleuves Loire Habitat – Modification des frais pris en charge
3 – Foncier : bilan de clôture ZAC des Pupières
4 – Économie : aide directe à l’investissement d’un commerce de proximité avec point de vente « l’Art d’apprendre »
5 – Personnel communal : adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie
6 – Élus : représentation de la commune de Chazelles-sur-Lyon au Conseil de Surveillance du CHMDL
Informations
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