Séance Conseil Municipal

1 – Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 23 juin 2026

2 – Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie – Lot n°10 « Enduits de façades » – Avenant n°1

3 – Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie – Lot n°13 « Courants forts/Courants faibles » – Avenant n°2

4 – Finances : convention de partenariat avec le SIEL – Territoire d’énergie Loire pour le projet du pôle services au public

5 – Foncier : cession d’une emprise foncière à Deux Fleuves Loire Habitat : justification de l’écart avec l’avis des domaines

6 –  Enfance Jeunesse : convention d’accueil et de mise à disposition du service restauration du lycée des Horizons pour des élèves de l’école « les Petits Chapeliers » – Année scolaire 2026/2027

7 – Marchés publics : réglementation – Avenant n°4 au règlement interne pour la passation des marchés publics dits en procédure adaptée

8 – Economie : aide directe à l’investissement d’un commerce de proximité avec point de vente « la Cabane à bière »

9 – Personnel communal : modification du tableau des effectifs – Créations, modifications et suppressions de postes permanents au 1er août 2026 et au 1er septembre 2026

10 – Personnel communal : création d’un emploi non permanent (besoin saisonnier) du 31 août 2026 au 28 février 2027 à temps non complet 6,79/35ème au sein du service périscolaire

11 – Personnel communal : convention de mise à disposition avec le CCAS du 1er août 2026 au 31 décembre 2026

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