Séance Conseil Municipal
La séance est ouverte au public.
ORDRE DU JOUR
TIRAGE AU SORT DES JURÉS D’ASSISES
1- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES 31 MARS, 7 AVRIL ET 21 AVRIL 2026
2- FINANCES : VOTE DES TARIFS 2027 DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)
3- FINANCES : RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
4- URBANISME : DÉNOMINATION D’UNE VOIE PUBLIQUE – ALLÉE DU PARC
5- ENFANCE-JEUNESSE : TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2026-2027
6- ENFANCE-JEUNESSE : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE PÉRISCOLAIRE ET VOTE DES TARIFS DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2026-2027
7- ENFANCE-JEUNESSE : CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE DES CHANTIERS ÉDUCATIFS 2026
8- CULTURE : CONVENTION DE DÉPOT DE BILLETTERIE PASS CULTURE
9- CULTURE : CONVENTION DE DÉPOT DE BILLETTERIE AVEC L’OFFICE DE TOURISME FOREZ-EST POUR LE SPECTACLE « LA FIN DU MONDE EST POUR DIMANCHE »
10- CULTURE : CONVENTION DE DÉPOT DE BILLETTERIE AVEC L’OFFICE DE TOURISME FOREZ-EST POUR LE SPECTACLE « COQUIN DE CONTES »
11- CULTURE : CONVENTION DE DÉPOT DE BILLETTERIE AVEC L’OFFICE DE TOURISME FOREZ-EST POUR LE SPECTACLE « LA CAPE D’ANDY OU LE GOÛT DES MÛRES SAUVAGES »
12- CULTURE : CONVENTION DE DÉPOT DE BILLETTERIE AVEC L’OFFICE DE TOURISME FOREZ-EST POUR LE SPECTACLE « GARDIENNES »
13- CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS
14- ÉLUS LOCAUX : DÉSIGNATION RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE
15- CCFE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE LA CCFE
16- PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATIONS, SUPPRESSIONS ET MODIFICATIONS DE POSTES PERMANENTS
17- PERSONNEL COMMUNAL : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AVEC LE CCAS
18- PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT (BESOIN SAISONNIER) DU 4 MAI AU 31 OCTOBRE 2026 À TEMPS COMPLET AU SEIN DU SERVICE « ESPACES VERTS »
INFORMATIONS
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