[Vie de la Communauté] 👩‍🏫 - Conseil communautaire 23 mai

Lundi 23 mai, le conseil communautaire du Pays des Vans en Cévennes a réuni ses élus, au Presbytère - salle des mariages - à Beaulieu, à partir de 18h30. Voici quelques points à retenir, avant la diffusion du compte rendu détaillé :

🔸Règlement d’attribution de subventions – Associations sportives

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, le règlement d’attribution de subventions communautaires à destination des associations ayant des projets événementiels à caractère sportif. En effet, la Communauté de communes a la volonté d’accompagner les associations pour la réalisation de manifestation sportive et ponctuelle organisée par les associations y ayant leur siège social. Aussi, le projet de règlement définit les critères, les règles et les modalités.

🔸Modification du budget principal

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, la modification du budget principal afin d’y intégrer une subvention de 300€, demandée pour la manifestation Supranationale Pétanque Les Vans – challenge Hubert Froment – qui a eu lieu les 21 et 22 mai 2022.

🔸Co-working : nouveaux tarifs

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, la nouvelle grille tarifaire concernant l’espace de co-working. Les tarifs du coworking n’avaient jusqu’à présent pas évolué depuis la date de son ouverture en août 2018.
Pour connaître les nouveaux tarifs, contactez l’accueil de la Communauté de communes au 04 75 37 41 22.

🔸Groupe de travail dédié au "Projet Alimentaire Inter Territorial Ardèche Méridionale" (PAiT)

Le conseil communautaire a voté pour, avec 6 absentions, la création d’un groupe de travail dédié au "Projet Alimentaire Inter Territorial Ardèche Méridionale" (PAiT).

PAiT, qu’est-ce que c’est ?

Le projet du PAiT regroupe les trois Communautés de communes : Pays Beaume-Drobie, Gorges de l’Ardèche et Pays de Vans en Cévennes, consiste en l’élaboration d’un Projet Alimentaire Inter Territorial (PAiT) sur le territoire de l’Ardèche Méridionale. L’objectif est de mobiliser le territoire, acteurs, élus et services pour établir une stratégie co-construite et partagée autour d’une assiette alimentation durable en lien avec la dynamique TEPos. Les publics cibles sont : agriculteurs, acteurs économiques (restaurateurs, hébergeurs…), les habitants notamment les publics scolaires et les publics défavorisés.
La démarche partenariale engagée sur le territoire de l’Ardèche méridionale est systémique. La stratégie qui sera développée vise ainsi à :

• Préserver et reconquérir le foncier agricole, maintenir les exploitations, aider à l’installation de nouveaux agriculteurs ;
• Mettre en cohérence des enjeux de protection de l’environnement avec les pratiques agricoles, notamment en vue de la préservation des ressources « eau » et « sols » ;
• Mobiliser les acteurs locaux et les consommateurs aux changements de pratiques au travers d’actions centrées notamment sur l’approvisionnement de la restauration collective et l’éducation alimentaire ;
• Garantir de l’accès de tous à l’alimentation de qualité et promouvoir l’insertion par les métiers de l’alimentation et de l’agriculture, y compris dans la restauration collective ;
• Evoqué en bureau élargi, il est proposé de mettre en place un groupe de travail dédié au suivi du PAIT sous la responsabilité de Daniel Noël, Vice-président, ouvert aux élus communaux et communautaires. Il sera procédé à un appel à candidature en séance. Les élus communaux auront jusqu’au 7 juin pour s’inscrire.

🔸Mise à jour du règlement pour la location des vélos à assistance électrique

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, la mise à jour du règlement pour la location des vélos à assistance électrique. Cette mise à jour fait suite à plusieurs vols de vélos électriques. Dorénavant, l’usager a l’entière responsabilité du vélo en cas de vol et/ou de dégradation.
Pour tout renseignement, contactez l’accueil au 04 75 37 41 22.

🔸Taxe de séjour 2023

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, le maintien des taux et montants de la Taxe de séjour 2021 pour l’année 2022.

🔸Convention de disponibilité pour le développement du volontariat avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (S.D.I.S)

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, l’autorisation au Président, Joël FOURNIER, de signer la convention de disponibilité pour le développement du volontariat avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) pour 3 agents de la Communauté de communes.

🔸Subvention pour la création de nouvelles portes d’entrées de randonnées

Le conseil communautaire a voté à l’unanimité des présents et représentés, la demande de subvention de 4 800€ sur une dépense de 12 000€ HT auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche.

Plus de détails :

La Communauté de communes a mis en place 8 panneaux de portes d’entrées randonnées sur le territoire. Certains réclament un rafraichissement. D’autres sont à créer. La Communauté de communes souhaite donc s’inscrire en conformité avec la stratégie signalétique du Département pour créer ou remplacer 10 portes d’entrées en 2022 et 10 autres en 2023.

Les tracés seront fournis par la Brigade Verte. Les contenus seront produits par des groupes de travail communaux avec les élus concernés et le cas échéant avec d’autres acteurs (représentants associatifs, etc…). Un cahier des charges sera établi avec le Pays Beaume-Drobie et l’Office du Tourisme Cévennes d’Ardèche pour avoir une mise en forme et un graphisme commun. Les dépenses de fourniture, de conception et d’impression sont estimées à 12 000€ TTC pour 2022.

🔸Projet de territoire

Afin de mettre en place le Projet de territoire de la Communauté de communes, un premier séminaire entre agents et élus aura lieu vendredi 3 juin, à l’espace sportif et culturel intercommunal aux Vans.


👉 Pour en savoir plus concernant les délibérations de ce conseil communautaire, un compte-rendu détaillé vous sera présenté prochainement.

📸 Conseil communautaire du lundi 23 avril 2022 – Presbytère salle des mariages, Beaulieu
© Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes