Conseil Municipal du 21 novembre 2024
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 OCTOBRE
FINANCES
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de l’Enveloppe commune urbaine pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Lamartine
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création d’un parking de covoiturage sur la rue Victor Hugo, au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2025 (DSIL)
• Commission d’indemnisation amiable - Indemnisation des commerçants suite aux travaux de la rue Victor Hugo
• Subvention exceptionnelle au club CTS Handbike
• Décision modificative n°2 - Budget principal (annule et remplace la délibération n°11 du 19 septembre 2024)
FONCIER ET AMÉNAGEMENT URBAIN
• Acquisition de la parcelle cadastrée AP n°84, sise 81 rue Victor Hugo, à l’EPORA
• Cession d’une partie des parcelles cadastrées AM 219, 222 et 247, sises allée des Cévennes, à Saint-Étienne Métropole et établissement d’une servitude de passage de canalisations
ÉDUCATION
• Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation avec le collège A. Briand
• Convention de chantiers éducatifs avec le département de la Loire
COMMERCES
• Ouvertures dominicales des commerces sur l’année 2025
INTERCOMMUNALITÉ
• Convention d’Entente intercommunale et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction de la nouvelle piscine : avenant n°1
• Saint-Étienne Métropole : adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
• Saint-Étienne Métropole : adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif 2023
• Cap Métropole : Rapport annuel des mandataires 2023
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 OCTOBRE
FINANCES
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de l’Enveloppe commune urbaine pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Lamartine
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création d’un parking de covoiturage sur la rue Victor Hugo, au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2025 (DSIL)
• Commission d’indemnisation amiable - Indemnisation des commerçants suite aux travaux de la rue Victor Hugo
• Subvention exceptionnelle au club CTS Handbike
• Décision modificative n°2 - Budget principal (annule et remplace la délibération n°11 du 19 septembre 2024)
FONCIER ET AMÉNAGEMENT URBAIN
• Acquisition de la parcelle cadastrée AP n°84, sise 81 rue Victor Hugo, à l’EPORA
• Cession d’une partie des parcelles cadastrées AM 219, 222 et 247, sises allée des Cévennes, à Saint-Étienne Métropole et établissement d’une servitude de passage de canalisations
ÉDUCATION
• Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation avec le collège A. Briand
• Convention de chantiers éducatifs avec le département de la Loire
COMMERCES
• Ouvertures dominicales des commerces sur l’année 2025
INTERCOMMUNALITÉ
• Convention d’Entente intercommunale et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction de la nouvelle piscine : avenant n°1
• Saint-Étienne Métropole : adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
• Saint-Étienne Métropole : adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif 2023
• Cap Métropole : Rapport annuel des mandataires 2023
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir
