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CONSEIL MUNICIPAL 6 JUILLET

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en visioconférence

MARDI 6 JUILLET 2021 à19H .

Pour  suivre son déroulement  , il suffit de vous connecter sur la chaîne YOUTUBE 
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Vous pouvez consulter ci-dessous l'ordre du jour 



O R D R E    D U    J O U R


1°      Informations générales

2°      Rythmes scolaires : reconduction de la semaine de quatre jours – Rentrée 2021
3°      Convention de délégation partielle de gestion de personnel – Service de remplacement – CDG 42
4°      Modification du tableau des effectifs du personnel
5°      Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
6°      Subvention exceptionnelle aux Amis de l’Accueil St Martin à Unieux
7°      Subvention à la Mission Locale Jeunes au titre de l’année 2021
8°      Subvention au comité d’œuvre social du personnel au titre de l’année 2021
9°      Annule et remplace la délibération n°09/026 du 24/03/2009 Aide à l’investissement en faveur des économies d’énergie
10°    Modification des taux de participation pour les dissimulations de réseaux et en travaux neufs d’éclairage public -Remplacement Allée des Pépinières- SIEL
11°    Tarif de la garderie municipale
12°    Demande de subvention Région Rhône Alpes Auvergne au titre du plan de préservation et mise en valeur du patrimoine régional – Travaux mobilier Chapelle St Antoine
13° Convention Cœur de saison SIVO 2021/2022
14° Rapport annuel 2020 du SIDR

15°    Questions diverses



Le Maire,


Sylvie FAYOLLE


Bonne journée