INFORMATION DE LA MAIRIE

Le conseil municipal se réunira le :

Mardi 29 septembre 2026 à 19h30

Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR :

00-09-2026 : Approbation du Conseil municipal du 7 juillet 2026.

GOUVERNANCE :
01-09-2026 : Règlement intérieur du Conseil municipal

FINANCES :
02-09-2026 : Fonds de concours tourisme CCTVI pour l'Église
03-09-2026 : Fonds de concours tourisme CCTVI pour les sanitaires publics
04-09-2026 : Remboursement facture Veolia

FISCALITÉ :
05-09-2026 : Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation
06-09-2026 : Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

URBANISME :
07-09-2026 : Résiliation bail du 13 rue du Commerce et nouveau bail pour le 22 rue du Commerce - conditions de loyers
08-09-2026 : Projet bornage parcelle ZM113 - Pose assainissement
09-09-2026 : Purge chemin rural - Déclassement
10-09-2026 : Bail Place du 11 novembre

VIE ASSOCIATIVE :
11-09-2026 : Subventions associations
12-09-2026 : Subvention Raid des Alizés

DÉCISION DU MAIRE PRISE EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L 2122 DU CGCT :
01A-09-2026 : M57 Fongibilité des crédits – Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

QUESTIONS DIVERSES