Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
[ Conseil Municipal du 14 avril 2025]
ORDRE DU JOUR :
I.DIRECTION FINANCES ET MOYENS GENERAUX
1. Compte de Gestion 2024 + Annexe
2. Compte Administratif 2024 + Annexe
3. Affectation du résultat
4. Taux d'imposition 2025
5. Budget Primitif 2025 + Annexe
6. Subvention aux établissements publics et assimilés 2025
7. Attribution de subventions aux associations 2025
8. Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 2025 + document SMEM
II.DIRECTION DU CCAS
9. Convention Territoriale Globale — Commune du Marin / CAF Martinique — Autorisation de Signature
Ill. DIRECTION DE L’ATTRACTIVITÉ ET DU DEVELOPPEMENT STATEGIQUE
10. Mise à disposition d'un bâtiment communal au profit de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
IV. INFORMATIONS DIVERSES
ORDRE DU JOUR :
I.DIRECTION FINANCES ET MOYENS GENERAUX
1. Compte de Gestion 2024 + Annexe
2. Compte Administratif 2024 + Annexe
3. Affectation du résultat
4. Taux d'imposition 2025
5. Budget Primitif 2025 + Annexe
6. Subvention aux établissements publics et assimilés 2025
7. Attribution de subventions aux associations 2025
8. Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 2025 + document SMEM
II.DIRECTION DU CCAS
9. Convention Territoriale Globale — Commune du Marin / CAF Martinique — Autorisation de Signature
Ill. DIRECTION DE L’ATTRACTIVITÉ ET DU DEVELOPPEMENT STATEGIQUE
10. Mise à disposition d'un bâtiment communal au profit de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
IV. INFORMATIONS DIVERSES
