CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire de la ville du Gros-Morne vous informe de la réunion publique du Conseil Municipal .
🗓️ mardi 20 octobre 2026
🕡 18h30 précises.
📍 salle des délibérations
Vous pourrez suivre en direct la séance sur le: https://www.youtube.com/@VILLE-DU-GROS-MORNE-MARTINIQUE
ORDRE DU JOUR
1 ) Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
2 ) Présentation du DICRIM (Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;
3 ) Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – approbation du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de la crèche municipale ;
4 ) Autorisation de souscription d’un emprunt relais de 3 000 000 € auprès de La Banque Postale – préfinancement de subventions d’investissement ;
5) Organisation d’une rencontre avec les Gros-Mornais résidant dans l’hexagone et participation au congrès et au salon des maires et des collectivités locales 2026 – déplacement du 18 au 27 novembre 2026 ;
6 ) Congrès des maires 2026 – Convention de partenariat ;
7 ) Don à la commune d’une parcelle de terrain ;
8 ) Mise en œuvre d’un dispositif d’amendes administratives en matière de dépôts sauvages de déchets et adoption d’un barème de référence pour l’application de l’article L.541-3 du code de l’environnement ;
9 ) Organisation de la Jounen Rezistans An Tjè Matinik – édition 2026;
10 ) Organisation du marché Yanm Bwa – édition 2026 ;
11 ) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Réveil Sportif – dette envers la Ligue de Football de Martinique – 2ème tranche – soutien aux déplacements ;
12 ) Communications diverses.
🗓️ mardi 20 octobre 2026
🕡 18h30 précises.
📍 salle des délibérations
Vous pourrez suivre en direct la séance sur le: https://www.youtube.com/@VILLE-DU-GROS-MORNE-MARTINIQUE
ORDRE DU JOUR
1 ) Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
2 ) Présentation du DICRIM (Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;
3 ) Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – approbation du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de la crèche municipale ;
4 ) Autorisation de souscription d’un emprunt relais de 3 000 000 € auprès de La Banque Postale – préfinancement de subventions d’investissement ;
5) Organisation d’une rencontre avec les Gros-Mornais résidant dans l’hexagone et participation au congrès et au salon des maires et des collectivités locales 2026 – déplacement du 18 au 27 novembre 2026 ;
6 ) Congrès des maires 2026 – Convention de partenariat ;
7 ) Don à la commune d’une parcelle de terrain ;
8 ) Mise en œuvre d’un dispositif d’amendes administratives en matière de dépôts sauvages de déchets et adoption d’un barème de référence pour l’application de l’article L.541-3 du code de l’environnement ;
9 ) Organisation de la Jounen Rezistans An Tjè Matinik – édition 2026;
10 ) Organisation du marché Yanm Bwa – édition 2026 ;
11 ) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Réveil Sportif – dette envers la Ligue de Football de Martinique – 2ème tranche – soutien aux déplacements ;
12 ) Communications diverses.
