Conseil Municipal mercredi 24 mai 21h00 en mairie
Mercredi 24 mai
Réunion du Conseil Municipal en séance ordinaire.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2023
2. Délibération pour autoriser la modification du PLU
3. Décision modificative au BP communal 2023 pour régularisation des restes à réaliser
4. Décision modificative au BP assainissement 2023 pour permettre les opérations pour comptes de tiers
5. Délibération pour autoriser un éventuel dépassement de 7.5% des dépenses prévues au budget
6. Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus.
7. Montants des subventions communales pour les transports scolaires 2023/2024
8. Questions et informations diverses
• Point sur la mise en service de l’eau du puits du bois
• Information sur la désignation des délégués pour les élections sénatoriales
• Absence temporaire de ramassage scolaire dans les hameaux
• Dates des prochains conseils
Réunion du Conseil Municipal en séance ordinaire.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2023
2. Délibération pour autoriser la modification du PLU
3. Décision modificative au BP communal 2023 pour régularisation des restes à réaliser
4. Décision modificative au BP assainissement 2023 pour permettre les opérations pour comptes de tiers
5. Délibération pour autoriser un éventuel dépassement de 7.5% des dépenses prévues au budget
6. Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus.
7. Montants des subventions communales pour les transports scolaires 2023/2024
8. Questions et informations diverses
• Point sur la mise en service de l’eau du puits du bois
• Information sur la désignation des délégués pour les élections sénatoriales
• Absence temporaire de ramassage scolaire dans les hameaux
• Dates des prochains conseils