Conseil municipal jeudi 13 novembre 2025
Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 13 novembre à 19h30 en mairie.
L'ordre du jour comprend:
L'ordre du jour comprend:
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Compte-rendu précédent
- Intégration de la commune de Cravanche à la CTG (Convention Territoriale Globale)
- Instauration d’une taxe liée à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets
- Forêt : état assiette 2026
- Entente extrascolaire Vézelois-Autrechêne
- Remboursement des dégradations logement communal
- Participation financière de la Vézeloise par les associations
- Rétrocession concession
- Délibération rattachant le risque «santé» des agents à la convention de participation conclue par le centre de gestion.
- Subvention «aide aux communes» : travaux rues du marchut/ Danjoutin
- Subvention «aide aux communes» : aire de retournement rues des Saints-Prés/Danjoutin
- Emprunts pour l’extension de la boulangerie
- PLU : point sur les affaires en cours
- Point sur les travaux
- Procédure au Tribunal Administratif Vuvan/commune
- Questions diverses
