Mardi 10 septembre à 20h30
Ordre du jour
- Point 1 : Désignation du ou de la secrétaire de séance
- Point 2 : Approbation du PV de la séance 11 juin 2024
- Point 3 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- Point 4 : Convention avec Grand Belfort Communauté d’Agglomération relative à l’instruction des autorisations et actes liés à l’affichage extérieur
- Point 5 : Convention de mise à disposition d’un local au Comité des fêtes
- Point 6 : Avenant n° 2 à la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Territoire de Belfort
- Point 7 : Fonctionnement de la médiathèque municipale – Avenant de prolongation à la convention de partenariat
- Point 8 : Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2025-2030 de Grand Belfort Communauté d’Agglomération
- Questions diverses
