Réunion du Conseil Municipal - vendredi 10 octobre
Le Conseil Municipal se réunira ce vendredi 10 octobre à 20h en Mairie.
ORDRE DU JOUR :
• Désignation secrétaire de séance
• Approbation PV conseil Municipal du 10 juillet 2025.
• Décisions prises dans le cadre de la délégation
• Renouvellement convention local « commerce »
• Renouvellement convention sous-sol commerce
• TDE 90 - certificat signature électronique - groupement commande
• Admissions en non-valeur
• Convention occupation du domaine public - distributeur
• Demande occupation du domaine public - commerce ambulant
• Remboursement arrhes location salle
• Affouage 2025-2026
• Subvention ASNT
• Projet échange chemin
• Projet aménagement place de la mairie
• Avis réglementation du bruit sur la commune
• Rapports d'activités CCVS 2024
• ZAC B r a s s e r i e
• Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
• Désignation secrétaire de séance
• Approbation PV conseil Municipal du 10 juillet 2025.
• Décisions prises dans le cadre de la délégation
• Renouvellement convention local « commerce »
• Renouvellement convention sous-sol commerce
• TDE 90 - certificat signature électronique - groupement commande
• Admissions en non-valeur
• Convention occupation du domaine public - distributeur
• Demande occupation du domaine public - commerce ambulant
• Remboursement arrhes location salle
• Affouage 2025-2026
• Subvention ASNT
• Projet échange chemin
• Projet aménagement place de la mairie
• Avis réglementation du bruit sur la commune
• Rapports d'activités CCVS 2024
• ZAC B r a s s e r i e
• Questions diverses
