Arrêté - Interventions administratives - Sanglier
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-04-04-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort.
Cet arrêté prend effet le lendemain de sa publication officielle au recueil des actes administratifs du Territoire de Belfort, soit le 5 avril 2024.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-04-04-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort.
Cet arrêté prend effet le lendemain de sa publication officielle au recueil des actes administratifs du Territoire de Belfort, soit le 5 avril 2024.
