La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 29 octobre 2026 à 20h selon l'ordre du jour suivant :
- Adoption du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026.
- Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
1. Affaires générales - Rapport à la Chambre Régionale des Comptes à un an.
2. Marché public - Procédure de Délégation de Service Public pour le Lac de la Moselotte.
3. Scolaire - Convention de restauration des écoliers de Saulxures-sur-Moselotte.
4. Finances - Refacturation du temps agent et du matériel pour une intervention au titre d'un arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente sur une maison d'habitation.
5. Finances - Délibération modificative n°4 du budget Commune.
6. Finances - Délibération modificative n°1 du budget annexe Chaufferie Bois.
7. Finances - Acceptation d'un don à destination des services Jeunesse.
8. Modification des modalités de fonctionnement des régies de recettes "Pôle Multi-Accueil", "Sport Jeunesse" et "Cantine Garderie Périscolaire".
9. Finances. Admissions en non-valeur.
10. Terrain - Vente de la parcelle AW296.
11. Terrain - Tableau des baux à ferme 2026.
12. Terrain - Modification des prix de vente des parcelles du lotissement du Bois des Dames.
13. Terrain - Mandat de vente des parcelles du lotissement du Bois des Dames.
14. Convention d'installation de miradors pour la chasse.
15. Affaires générales - SMIC - Adhésion d'une nouvelle entité.
16. Affaires générales - Rapport de gestion SPL XDemat.
17. Travaux - Modification du plan de financement pour le pont canal de la rue Jacquard.
18. Travaux - Autorisation de programme et crédits de paiement marché de voirie 2026.
19. Locations - Tarifs communaux 2027.
20. Locations - Gratuité d'accès aux salles communales.
21. Associations - Subvention exceptionnelle à la Société des Fêtes pour l'organisation de la Saint Nicolas.
22. Informations diverses.
