Votre mairie / Actualités / Conseil Municipal jeudi 27 janvier 2022

Conseil Municipal jeudi 27 janvier 2022

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 janvier 2022 à partir de 20 H 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l'ordre du jour.

> Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 décembre 2021
> Décisions prises par M le Maire en vertu de l'article L 2122.22 du CGCT
**********************************
  1. Bilan 2021 Petite Enfance /Enfance /Jeunesse
  2. Reconduction de la convention (l'accueil avec Cleurie
  3. Dotation scolaire 2022
  4. Subvention RASED
  5. Organisation du temps de travail
  6. Modification du tableau du personnel communal
  7. Modification du RIFSEEP
  8. Prime mention très bien au baccalauréat
  9. Délégué Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées
  10. Règlement intérieur Espace Forme du Géhan
  11. Tarifs Espace Forme du Géhan
  12. Modification des statuts de la Régie Municipale Culture Animations
  13. Convention CCHV mise à disposition de personnel et de locaux
  14. Subvention exceptionnelle association « VTT Loisirs Nature »
  15. QUESTIONS DIVERSES