Conseil Municipal jeudi 27 janvier 2022
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 janvier 2022 à partir de 20 H 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l'ordre du jour.
> Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 décembre 2021
> Décisions prises par M le Maire en vertu de l'article L 2122.22 du CGCT
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> Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 décembre 2021
> Décisions prises par M le Maire en vertu de l'article L 2122.22 du CGCT
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- Bilan 2021 Petite Enfance /Enfance /Jeunesse
- Reconduction de la convention (l'accueil avec Cleurie
- Dotation scolaire 2022
- Subvention RASED
- Organisation du temps de travail
- Modification du tableau du personnel communal
- Modification du RIFSEEP
- Prime mention très bien au baccalauréat
- Délégué Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées
- Règlement intérieur Espace Forme du Géhan
- Tarifs Espace Forme du Géhan
- Modification des statuts de la Régie Municipale Culture Animations
- Convention CCHV mise à disposition de personnel et de locaux
- Subvention exceptionnelle association « VTT Loisirs Nature »
- QUESTIONS DIVERSES
