Compte rendu du conseil municipal - 10 décembre 2025
Compte rendu du Conseil Municipal :
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de FRAIZE, le mercredi 10 décembre 2025 à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine - PERSON Damien – MOSER Gabrielle - OLIVEIRA Fernando - JACQUEL Felaniaina -PERROTEY Christelle - BERTONI Jean-Marc - FINANCE Jean-François - MICLO Mickaël – CUNY Annick – CARGEMEL Sylvie - MARGUET Patricia - JOANNES Mathieu – MAIULLARI Claire ( arrivée à la délibération n•2) – SIMON Martine FLEURENTDIDIER François – RIBER Dominique.
Excusés : ILUNGA Nancy- VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) - SALIER Christian (pouvoir à Gabrielle MOSER) - BARADEL Jean-Marie – BALTHAZARD Eric.
Absents : //
A été nommée secrétaire de séance : Martine ANTOINE
POINTS D’INFORMATIONS :
. La distribution des colis de Noël aux personnes de plus de 80 ans est en cours, elle a commencé le 1er décembre et se terminera le 20. Les personnes qui n’étaient pas présentes lors de cette distribution peuvent retirer leur paquet en Mairie aux heures d’ouverture au public.Le colis sera remis aux aînés à l’EHPAD dès demain à 10 heures.
. La date butoir d’inscription sur les listes électorales pour pouvoir voter aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026 est fixée au 4 février 2026.
. Plusieurs administrés se sont manifestés en Mairie pour s’inscrire aux groupements de commandes de fuel et de pellets. Par conséquent, une prochaine commande sera organisée en début d’année. Martine se charge de demander les meilleurs tarifs.
. Le 81ème anniversaire de la Libération de FRAIZE s’est déroulé le dimanche 23 novembre dernier sur notre commune. Un concert a été donné par le « Groove Syndicate Band » à la salle polyvalente. 150 personnes ont pu apprécier cette magnifique prestation.
. Le défilé de Saint-Nicolas a eu lieu dimanche 7 décembre dans les rues avec passage à l’EHPAD. A l’issue de ce défilé, un chocolat chaud accompagné de gâteaux et bonbons, a été offert aux participants et aux enfants venus nombreux pour participer à cet événement.
. Le marché de Noël organisé par l’ATEHM s’est déroulé également le dimanche 7 décembre à la salle polyvalente. Il a réuni de nombreux exposants et a connu une belle fréquentation.
. Un concert de Noël organisé par l’ARPOF sera donné en l’église ce dimanche à 16 h.
. L’association des Devantures fraxiniennes propose trois jours féeriques et festifs les 12, 13 et 14 décembre sur la place de l’hôtel de ville.
. L’harmonie Sainte Cécile, en collaboration avec la municipalité, prépare un concert en hommage à Jean-Marie ANTOINE, programmé le dimanche 18 janvier 2026 à la salle polyvalente.
Une réunion est programmée en Mairie le mercredi 21 janvier 2026 à 17h avec les membres de l’Harmonie Sainte-Cécile pour la dissolution de l’association.
. Le passage du Père Noël aura lieu à l’EHPAD, au CAJ et à la crèche le vendredi 19 décembre après-midi.
. Recrutements au CAJ :
-Arrivée d’une directrice le 5 janvier 2026 pour une durée de 1 an, à temps complet, sur un poste d’animatrice de catégorie B.
-Mathilda VIRY en CDD du 24.11.2025 au 16.01.2026, adjoint d’animation de seconde classe à 30 heures hebdomadaires (catégorie C).
-Noémie REVEILLEZ en emploi civique à temps complet, du 24.11.2025 au 23.07.2026.
. Le Conseil Municipal des Jeunes propose d’installer un « banc de l’amitié » à l’école : une très belle initiative qui favorisera le lien et la solidarité entre les élèves.
. Une subvention d’un montant de 501 € (50% du montant total) a été accordée par le Département dans le cadre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs », pour l’acquisition de robots dans les écoles.
. Reprise du café de l’Hôtel de Ville par Gaëtan PERROTEY et Emeline LANGUEDOC qui succèdent à Yvan et Annabelle CERIN depuis le 1er décembre dernier.
. Une nouvelle dentiste s’est installée début décembre à la Maison de Santé de FRAIZE. Il s’agit du Docteur Myassa BOUDJANI.
Le numéro de téléphone du cabinet dentaire pour la prise de rendez-vous est le 03 29 50 77 61.
. Fermeture exceptionnelle de la Mairie et du CAJ les mercredis 24 et 31 décembre prochains à 17 h.
. Etant donné le contexte électoral, nous avons décidé de ne pas organiser de cérémonie des vœux cette année. Nous privilégierons une communication simple et neutre pour respecter cette période particulière.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 12 novembre 2025, ce dernier n’appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité).
2. Révision des tarifs de location des logements communaux au 1er janvier 2026 :
Le conseil municipal fixe le montant de la redevance mensuelle pour l’occupation de logements communaux, calculé sur la base de l’Indice de Références des Loyers (IRL)du 2ème trimestre 2025, soit une majoration de 1.04%.
(Vote à l’unanimité)
3. Marchés des assurances de la commune :
Le conseil municipal décide l’attribution des lots suivants :
- Lot 1 : Responsabilité Civile à la SMACL (cotisation annuelle de 2 578.63 € HT)
- Lot 2 : Protection Fonctionnelle à la SMACL (cotisation annuelle de 162.00 € HT)
- Lot 4 : Automobile à GROUPAMA (cotisation annuelle de 4 830.03 € HT)
Lot 5 : Dommages aux biens : déclaré sans suites.
Et autorise la signature des contrats du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030 .
Il a été décidé d’établir un avenant n•1 au contrat passé avec la CIADE (lot 5 Dommages aux biens – déclaré sans suites), pour une durée de 5 mois, soit du 1er janvier au 31 mai 2026, dans l’attente d’une nouvelle consultation ou de la signature d’un contrat de gré à gré.
(Vote à l’unanimité)
4. Remise de clés supplémentaires aux associations utilisatrices de la salle polyvalente :
Le conseil municipal autorise la remise de clés électroniques sécurisées aux associations qui utilisent la salle polyvalente et autorise l’émission d’un titre de perception d’un montant de 50 €uros TTC (correspondant au coût de la clé) à l’encontre des associations concernées.
(Vote à l’unanimité)
5. Remboursement de frais de transports scolaires (5ème tranche) :
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires à une famille qui en a fait la demande, soit un montant total de 94 €uros.
(Vote à l’unanimité).
6. Créances éteintes :
Le conseil municipal décide de passer au débit du compte 6542 – créances éteintes - suite à la décision rendue par la Commission de Surendettement, la somme de 62.75 €uros due au titre de montants impayés de cantine.
(Vote à la majorité : 2 abstentions ( François Fleurendidier & Christian Salier).
7. Questions diverses: //
Fin de séance à 20:33.
