ODJ - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 6 JANVIER 2025

Commune de Sauzé-entre-Bois
Lundi 6 janvier 2025 à 20h30
Salle socio-culturelle de Plibou – 4, rue de la mairie – Plibou – 79190 SAUZÉ-ENTRE-BOIS


 L'ordre du jour comprendra les points suivants :

1.    Installation de la commune nouvelle
Élection du maire et des maires délégués
Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
Fixation des indemnités des élus
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Désignation des délégués et référents communaux – Constitution des commissions municipales

2.    Affaires juridiques – Assemblées
Convention pour la télétransmission des actes règlementaires et budgétaires avec la Préfecture des Deux-Sèvres / choix de l’opérateur
Convention « fourrière de chiens » avec l’entreprise Animal’or
Convention de bail professionnel du Groupe Médical de Sauzé-Vaussais

3.    Ressources humaines
Création d’un emploi fonctionnel de Directeur(trice) Général(e) des Services
Mise à jour du tableau des emplois

4.    Comptabilité – Finances
Vote du ¼ des crédits budgétaires pour la section d’investissement
Création d’une régie de recettes « Produits divers »
Demande de subventions pour une opération de rénovation énergétique d’un logement
Attribution des contrats d’assurances

5.    Questions diverses