Conseil Municipal
Réunion du Conseil Municipal
lundi 14 septembre à 20h en salle du Conseil- Mairie de Sonchamp
Ordre du Jour :
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 11.07.2026
2- Délibération concernant le transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires et au Président du Sictom Sud Yvelines.
3- Délibération concernant la taxe sur les logements vacants
4-Délibération concernant le règlement intérieur du Conseil Municipal
5- Délibération concernant la route des Châteliers
6- Délibération concernant la clôture de la régie Bibliothèque
7- Délibération concernant la clôture de la régie CCAS
8- Délibération concernant le transfert de représentation au CCAS auprès de l'ICSY
9- Délibération concernant l'ouverture de la révision du PLU
10- Présentation du rapport du SEASY
11- Délibération concernant le projet de revégétalisation de la cour de l'école
12- Décision modificative du budget
13- Questions diverses
lundi 14 septembre à 20h en salle du Conseil- Mairie de Sonchamp
Ordre du Jour :
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 11.07.2026
2- Délibération concernant le transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires et au Président du Sictom Sud Yvelines.
3- Délibération concernant la taxe sur les logements vacants
4-Délibération concernant le règlement intérieur du Conseil Municipal
5- Délibération concernant la route des Châteliers
6- Délibération concernant la clôture de la régie Bibliothèque
7- Délibération concernant la clôture de la régie CCAS
8- Délibération concernant le transfert de représentation au CCAS auprès de l'ICSY
9- Délibération concernant l'ouverture de la révision du PLU
10- Présentation du rapport du SEASY
11- Délibération concernant le projet de revégétalisation de la cour de l'école
12- Décision modificative du budget
13- Questions diverses
