Conseil Municipal I 16 octobre 2026 18h30

Le 🇨🇵 Conseil Municipal 🇨🇵 aura lieu le vendredi 16 octobre 2026 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. Cette séance est ouverte au public.

Veuillez ci-dessous l’ordre du jour :

I) Désignation du secrétaire de séance

II) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juillet 2026

III) Décision du Maire
D2026-01 portant remboursement anticipé d'un emprunt auprès du crédit agricole

IV) Délibérations
1. Autorisation donnée au Maire d'ouvrir les crédits d'investissement pour l'année 2027
2. Aide exceptionnelle aux frais d'abonnements téléphoniques
3. Allocation énergie
4. Syndicat mixte ouvert Seine et Yvelines Voirie - Adhésion de la Commune
5. Convention de partenariat avec la commune de Chevreuse relative au transport scolaire
6. Adhésion au contrat groupe d'assurances statutaires 2027- 2030 proposé par le CIG et issu du
groupement de commande du CIG
7. Adhésion au groupement de commandes marché public « bail de voirie » avec les communes
de la CCHVC
8. Régularisation concernant la proposition d'attribution du titre de Maire honoraire à M. Alain
SEIGNEUR

V) Informations et questions diverses

La Communication de Choisel