Conseil Municipal
Mardi 6 septembre 2022 à 20h45 – Salle du Conseil
Ordre du jour :
Conseil municipal
Finances
Domaine public et privé communal
Personnel communal
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2022
Conseil municipal
- Installation de Monsieur Joël SELLIER
- Mise à jour des commissions communales
Finances
- Créances éteintes – admission en non-valeur.
- Taxe foncière : exonération en faveur des logements achevés à compter du 1er janvier 2009 présentant une performance énergétique globale élevée.
- Montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Montant de la redevance pour l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Remboursement des frais engagés par Monsieur le Maire
Domaine public et privé communal
- Régularisation foncière : acquisition par la commune de la parcelle ZE262 – rue Makalu
- Orange : Autorisation de signature de la convention relative à la réalisation des travaux d’enfouissement du réseau Orange Impasse du Petit Picotin.
Personnel communal
- Adhésion au CNAS
- CIG : Autorisation de signature de la convention relative au remboursement des honoraires des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales
- Création de postes et modification du tableau des emplois
- Points d’information
- Décisions du Maire
- Groupe de travail concernant la cantine scolaire
- Changement des clés des bâtiments communaux
- Point rentrée scolaire
- …
- Questions diverses (20 min).
