réunion du Conseil Municipal du 2 juin 2020
Le Conseil Municipal s'est réuni le 2 juin 2020. Lors de cette séance, les délibérations ont portés sur:
- la désignation des commissions communales et des responsables,
- la désignation de M. Fredy Vauquet et de M. Daniel François en tant que membres du Conseil Municpal au sein de la commission de contrôle des listes électorales,
- la désignation de M. Joël Desmoulins et de M. Jean-Michel Lempereur en tant que délégués représentant la Commune au sein du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande,
- la désignation de M. Jean-Pierre Petit en tant que représentant à la commission locale d'évaluation des charges de la Métropole Rouen Normandie,
- la désignation de M. Fabien Quesne en tant que commissaire à la commission intercommunale des impôts directs de la Métropole Rouen Normandie,
- la désignation de Mme Brigitte Bauny comme déléguée élue au comité national d'action sociale,
- la désignation de M. Joël Desmoulins comme correspondant défense,
- la désignation de M. Fredy Vauquet comme référent bois-forêt auprès de l'union régionale des collectivités forestières de Normandie,
- les délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire,
- les indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints,
- l'autorisation donnée à la trésorerie de poursuivre les débiteurs de la collectivité.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à huis clos le 11 juin 2020 à 20 heures à la Grange de Belaître, en raison de la crise sanitaire.
- la désignation des commissions communales et des responsables,
- la désignation de M. Fredy Vauquet et de M. Daniel François en tant que membres du Conseil Municpal au sein de la commission de contrôle des listes électorales,
- la désignation de M. Joël Desmoulins et de M. Jean-Michel Lempereur en tant que délégués représentant la Commune au sein du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande,
- la désignation de M. Jean-Pierre Petit en tant que représentant à la commission locale d'évaluation des charges de la Métropole Rouen Normandie,
- la désignation de M. Fabien Quesne en tant que commissaire à la commission intercommunale des impôts directs de la Métropole Rouen Normandie,
- la désignation de Mme Brigitte Bauny comme déléguée élue au comité national d'action sociale,
- la désignation de M. Joël Desmoulins comme correspondant défense,
- la désignation de M. Fredy Vauquet comme référent bois-forêt auprès de l'union régionale des collectivités forestières de Normandie,
- les délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire,
- les indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints,
- l'autorisation donnée à la trésorerie de poursuivre les débiteurs de la collectivité.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à huis clos le 11 juin 2020 à 20 heures à la Grange de Belaître, en raison de la crise sanitaire.
