Prochain conseil municipal 24/09/26 à 20h

Prochain Conseil municipal

JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026
20 h 00

Ordre du jour

• Élection d’un secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du 25 juin 2026

• Convention d’occupation du domaine privé communal (Utilisation d’un point de recharge- véhicule Pro Ace)

• Échange de parcelles entre la commune et CEMEX Granulats

• Convention CESAJE de prestations annuelles pour les années 2026-2029 : activités socioculturelles avec la MJC de Duclair

• Convention CESAJE Ludisports 2026/2029

• Convention de partenariat avec l’École des Arts de Bourg-Achard

• Convention de délégation des missions de transports scolaires à une autorité organisatrice de second rang – Service fait en Régie

• Convention natation année scolaire 2026/2027

• Tarifs 2027 - Salle des fêtes et participation à voyage scolaire collège et lycée

• Tarifs 2027 - Concessions cimetières Anneville-Ambourville

• Adhésion à Seine-Maritime Attractivité

• Délibération débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) – Révision du PLU Métropolitain

• Délibération relative à l’adhésion au contrat d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre de Gestion de la Seine-Maritime

• Solidarité avec les sinistrés de Pomas

• Informations et questions diverses