Conseil municipal mercredi 23 septembre 19h
Ce soir, conseil municipal à 19h en salle du conseil
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 août 2026
- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
- Élection des membres de la Commission d'appel d'offres CAO
- Approbation du règlement intérieur du service de restauration scolaire
- Approbation de l’état d’assiette des coupes 2027 et fixation des conditions d’organisation de l’affouage
- Engagement de la Commune à la certification de gestion forestière durable PEFC
- Approbation du projet d'amélioration de la desserte forestière des forêts communales de Ruffieux et Serrières-en-Chautagne et de son plan de financement
- Approbation de la convention entre les Communes de Ruffieux et Serrières-en-Chautagne relative à la maîtrise d'ouvrage du projet de desserte forestière
- Approbation de la convention financière avec la Commune de Motz relative au service de transport par car desservant le marché de plein vent de Seyssel
- Approbation de la convention 2026 avec le GDS des Savoie relative à la lutte contre le frelon asiatique et attribution d'une participation communale de 256,21 €
- Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement et des élèves en période de formation en milieu professionnel
- Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal
- Questions orales et informations diverses
