Réunion Publique Du Conseil Municipal
Le conseil municipal de La Chapelle-Saint-Aubin se réunira publiquement lundi 28 septembre prochain, à 18 heures 45, à la mairie, salle du conseil municipal.
L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026 ;
2°) Pacte de gouvernance de Le Mans Métropole 2026-2032 ;
3°) Groupement de commandes avec Le Mans Métropole pour la fourniture d’électricité pour la durée relative au mandat électoral débutant en 2026 ;
4°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) du 8 juillet 2026 ;
5°) Enfance – jeunesse : activités récréatives aux petites vacances scolaires 2026-2027 ;
6°) Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des classes maternelles, élémentaires et U.L.I.S. 1 au sein du groupe scolaire Pierre Coutelle pour l’année scolaire 2026-2027 ;
7°) Salle de gymnastique : enveloppe financière des travaux ;
8°) Transfert de la pharmacie : cessions immobilières à la SCI Khéroas Immo ;
9°) Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies au cours de l’été 2026 : subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de France ;
10°) Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation ;
11°) Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de gestion de la Sarthe ;
12°) Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (P.S.C.) ;
13°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de la collectivité le nécessite.
L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026 ;
2°) Pacte de gouvernance de Le Mans Métropole 2026-2032 ;
3°) Groupement de commandes avec Le Mans Métropole pour la fourniture d’électricité pour la durée relative au mandat électoral débutant en 2026 ;
4°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) du 8 juillet 2026 ;
5°) Enfance – jeunesse : activités récréatives aux petites vacances scolaires 2026-2027 ;
6°) Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des classes maternelles, élémentaires et U.L.I.S. 1 au sein du groupe scolaire Pierre Coutelle pour l’année scolaire 2026-2027 ;
7°) Salle de gymnastique : enveloppe financière des travaux ;
8°) Transfert de la pharmacie : cessions immobilières à la SCI Khéroas Immo ;
9°) Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies au cours de l’été 2026 : subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de France ;
10°) Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation ;
11°) Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de gestion de la Sarthe ;
12°) Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (P.S.C.) ;
13°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de la collectivité le nécessite.