Conseil municipal du mercredi 7 décembre 2022
Le prochain Conseil Municipal aura lieu
Le mercredi 7 décembre 2022 à 20 H 30
à la Salle L. Chapuis
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Décision Modificative n°2 du budget principal
- Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2023
- Tarifs garderie à compter du 1er janvier 2023
- Tarifs cantine à compter du 1er janvier 2023
- Tarification des opérations funéraires à partir du 1er janvier 2023
- Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire
- Subvention exceptionnelle au CCAS
- Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
- Désignation de deux nouveaux membres élus à la commission d’appel d’offres
- Convention de partenariat 2023-2026 dispositif intercommunal « enfants différents »
- Avenant n° 1 de la convention ALSH Intercommunal
- Convention avec la CUCM dans le cadre du fonds de concours pour l’entretien des chemins ruraux
- Dénomination et numérotation des voies de la commune
- Convention d’adhésion à la mission de médiation du Centre de Gestion de Saône-et-Loire
- Informations diverses
- Questions diverses
Le mercredi 7 décembre 2022 à 20 H 30
à la Salle L. Chapuis
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Décision Modificative n°2 du budget principal
- Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2023
- Tarifs garderie à compter du 1er janvier 2023
- Tarifs cantine à compter du 1er janvier 2023
- Tarification des opérations funéraires à partir du 1er janvier 2023
- Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire
- Subvention exceptionnelle au CCAS
- Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
- Désignation de deux nouveaux membres élus à la commission d’appel d’offres
- Convention de partenariat 2023-2026 dispositif intercommunal « enfants différents »
- Avenant n° 1 de la convention ALSH Intercommunal
- Convention avec la CUCM dans le cadre du fonds de concours pour l’entretien des chemins ruraux
- Dénomination et numérotation des voies de la commune
- Convention d’adhésion à la mission de médiation du Centre de Gestion de Saône-et-Loire
- Informations diverses
- Questions diverses
