Conseil municipal du jeudi 29 juin 2023 et jury d'assises

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu

Le jeudi 29 juin 2023 à 19 H 15
à la Salle L. Chapuis

La séance sera précédée à 19h00 du tirage au sort en vue de la constitution du jury d’assises. Pour rappel, ce tirage au sort est également ouvert au public.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2023
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Choix du mode de gestion de la future micro-crèche
- Désignation de deux nouveaux membres élus à la commission vie scolaire
- Dénomination de la salle sous le préau de la cour de la garderie
- Avenant à la convention TCCFE avec le SYDESL
- Convention avec la ville de Montceau dans le cadre du concert Tango Swing et Bretelles
- Subvention exceptionnelle au judo club de Perrecy
- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil du centre de gestion de Saône-et-Loire
- Informations diverses
- Questions diverses