[CONSEILS MUNICIPAUX - VENDREDI 5 JUIN]
📆 Vendredi 5 juin prochain se tiendront deux conseils municipaux successifs en salle du conseil de la mairie :
Le premier à 18h30 pour désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Et le second à 19h15.
Il s’agit de deux séances publiques auxquelles vous pouvez assister en présentiel. ✅
En attendant, voici le détail des délibérations :
➡ ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
- Associations locales - Désignation des conseillers municipaux
- Lycée François Rabelais - Modification des représentants
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) mandat 2026-2032
- Nettoyage des tags et graffitis : instauration d’une convention tripartite d’enlèvement des tags et graffitis sur les façades, partie intégrante des propriétés privées
➡ URBANISME :
- Actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure 2027
- Demande de garantie d’emprunts de la société DYNACITÉ pour l'acquisition de 5 logements en VEFA situés chemin du Panorama
- Subvention 3F IMMOBILIÈRE RHONE-ALPES - 29 chemin de la Brocardière
➡ SPORTS :
- Autorisation de demande de subvention - Travaux de réaménagement de la piste de BMX de la Brocardière
Le premier à 18h30 pour désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Et le second à 19h15.
Il s’agit de deux séances publiques auxquelles vous pouvez assister en présentiel. ✅
En attendant, voici le détail des délibérations :
➡ ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
- Associations locales - Désignation des conseillers municipaux
- Lycée François Rabelais - Modification des représentants
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) mandat 2026-2032
- Nettoyage des tags et graffitis : instauration d’une convention tripartite d’enlèvement des tags et graffitis sur les façades, partie intégrante des propriétés privées
➡ URBANISME :
- Actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure 2027
- Demande de garantie d’emprunts de la société DYNACITÉ pour l'acquisition de 5 logements en VEFA situés chemin du Panorama
- Subvention 3F IMMOBILIÈRE RHONE-ALPES - 29 chemin de la Brocardière
➡ SPORTS :
- Autorisation de demande de subvention - Travaux de réaménagement de la piste de BMX de la Brocardière
